REUNIONS
Calendrier des réunions
Planning
Le Président, les Vice-présidents et le délégués communautaires se réunissent chaque mois en Commissions et Conseils de communauté.
Assemblées générales
Les Conseils de communauté se tiennent dans les différentes salles communales du territoire.
A compter du 1er juillet 2022, les Communauté de communes ont obligation de publier leurs actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère non réglementaire ni un caractère individuel sous forme électronique (sur leur site internet), dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l’intégrité et à en effectuer le téléchargement » pendant deux mois.
Actes 2023
30 JANVIER 2024
mis en ligne le 15/02/2023
18 DECEMBRE 2023
Compte-rendu du 18 décembre 2023
Actes du mois de décembre (valable 3 mois)
mis en ligne le 20/12/2023
14 NOVEMBRE 2023
Projet de Compte-rendu du 14 novembre 2023
Actes du mois de novembre (valable 3 mois)
mis en ligne le 5/11/2023
Archives
2023
2022
2021
14 décembre 2021 (525 Ko)
22 novembre 2021 (373 Ko)
26 octobre 2021 (354 Ko)
28 septembre 2021 (386 Ko)
31 août 2021 (377 Ko)
Décision du président – Interdiction forêt Pierre Saux (108 Ko)
29 juin 2021 (402 Ko)
18 mai 2021 (363 Ko)
13 avril 2021 (386 Ko)
30 mars 2021 (1,1Mo)
2 mars 2021 (500 Ko)
26 janvier 2021 (1 Mo)