REUNIONS

Calendrier des réunions

Planning

Le Président, les Vice-présidents et le délégués communautaires se réunissent chaque mois en Commissions et Conseils de communauté.

Assemblées générales

Les Conseils de communauté se tiennent dans les différentes salles communales du territoire.
A compter du 1er juillet 2022, les Communauté de communes ont obligation de publier leurs actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère non réglementaire ni un caractère individuel sous forme électronique (sur leur site internet), dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l’intégrité et à en effectuer le téléchargement » pendant deux mois.

Actes 2023

9 AVRIL 2024


Actes du mois d’avril (valable 3 mois)
mis en ligne le 15/04/2024

21 MARS 2024

Projet de compte-rendu du 21 mars 2024
Actes du mois de mars (valable 3 mois)
mis en ligne le 02/04/2024

30 JANVIER 2024

Compte-rendu du 30 janvier 2024
Actes du mois de janvier (valable 3 mois)
mis en ligne le 15/02/2023

Archives

DEMANDE D’INFORMATION ?