REUNIONS

Calendrier des réunions

Planning

Le Président, les Vice-présidents et le délégués communautaires se réunissent chaque mois en Commissions et Conseils de communauté.

Assemblées générales

Les Conseils de communauté se tiennent dans les différentes salles communales du territoire.
A compter du 1er juillet 2022, les Communauté de communes ont obligation de publier leurs actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère non réglementaire ni un caractère individuel sous forme électronique (sur leur site internet), dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l’intégrité et à en effectuer le téléchargement » pendant deux mois.

Actes 2023

6 SEPTEMBRE 2023

Projet de compte-rendu à venir
Actes du mois de septembre (valable 3 mois)
mis en ligne le 20/09/2023

4 JUILLET 2023

Compte-rendu du 4 juillet 2023
Actes du mois de juillet (valable 3 mois)
mis en ligne le 27/07/2023

31 MAI 2023

Compte-rendu du 31 mai 2023
Actes du mois de mai (valable 3 mois)
mis en ligne le 29/06/2023

25 AVRIL 2023

Projet de compte-rendu du 25 avril 2023
Actes du mois d’avril (valable 3 mois)
mis en ligne le 11/05/2023

6 AVRIL 2023

Compte-rendu du 6 avril 2023
Actes du mois d’avril (valable 3 mois)
mis en ligne le 18/04/2023

28 FEVRIER 2023

Compte-rendu du 28 février 2023
Actes du mois de février (valable 3 mois)
mis en ligne le 11/03/2023

31 JANVIER 2023

Compte-rendu du 31 janvier 2023
Actes du mois de janvier (valable 3 mois)
mis en ligne le 28/02/2023

14 DECEMBRE 2022

Compte-rendu du 14 décembre 2022
Actes du mois de décembre (valable 3 mois)
mis en ligne le 22/12/2022

25 OCTOBRE 2022

Compte-rendu du 25 octobre 2022
Actes du mois d’octobre (valable 3 mois)
mis en ligne le 24/11/2022

Archives

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