REUNIONS

Calendrier des réunions

Planning

Le Président, les Vice-présidents et le délégués communautaires se réunissent chaque mois en Commissions et Conseils de communauté.

Assemblées générales

Les Conseils de communauté se tiennent dans les différentes salles communales du territoire.
A compter du 1er juillet 2022, les Communauté de communes ont obligation de publier leurs actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère non réglementaire ni un caractère individuel sous forme électronique (sur leur site internet), dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l’intégrité et à en effectuer le téléchargement » pendant deux mois.

Actes 2023

30 JANVIER 2024

Actes du mois de janvier (valable 3 mois)
mis en ligne le 15/02/2023

18 DECEMBRE 2023

Compte-rendu du 18 décembre 2023
Actes du mois de décembre (valable 3 mois)
mis en ligne le 20/12/2023

14 NOVEMBRE 2023

Archives

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