REUNIONS

Assemblées générales

Les Conseils de communauté se tiennent dans les différentes salles communales du territoire.
A compter du 1er juillet 2022, les Communauté de communes ont obligation de publier leurs actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère non réglementaire ni un caractère individuel sous forme électronique (sur leur site internet), dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l’intégrité et à en effectuer le téléchargement » pendant deux mois.

Actes 2025

10 MARS 2026

Projet de compte-rendu du 10 mars 2026 à venir
Actes du mois de mars (valable 3 mois)
Mis en ligne le 19/03/2026

3 FEVRIER 2026

Compte-rendu du 3 février 2026
Actes du mois de février (valable 3 mois)
Mis en ligne le 09/02/2026

16 DECEMBRE 2025

Compte-rendu du 16 décembre 2025
Actes du mois de decembre (valable 3 mois)
Mis en ligne le 22/12/2025

Archives

DEMANDE D’INFORMATION ?