REUNIONS
Assemblées générales
Les Conseils de communauté se tiennent dans les différentes salles communales du territoire.
A compter du 1er juillet 2022, les Communauté de communes ont obligation de publier leurs actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère non réglementaire ni un caractère individuel sous forme électronique (sur leur site internet), dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l'intégrité et à en effectuer le téléchargement » pendant deux mois.
Actes 2026
28 AVRIL 2026
Projet de compte-rendu du 28 avril 2026 à venir
Actes du mois d'avril (valable 3 mois)
Mis en ligne le 12/05/2026
13 AVRIL 2026 - ELECTIONS
Projet de compte-rendu du 13 avril 2026
Procès verbal d'élection du Président et des membres du Bureau
Deliberation-2026-035
Deliberation-2026-036
Deliberation-2026-037
Deliberation-2026-038
Deliberation-2026-039
Deliberation-2026-040
Deliberation-2026-041
Deliberation-2026-042
Mis en ligne le 15/04/2026
10 MARS 2026
Projet de compte-rendu du 10 mars 2026 à venir
Actes du mois de mars (valable 3 mois)
Mis en ligne le 19/03/2026
3 FEVRIER 2026
Compte-rendu du 3 février 2026
Actes du mois de février (valable 3 mois)
Mis en ligne le 09/02/2026
Archives
2025
2024
2023
2022
2021
14 décembre 2021 (525 Ko)
22 novembre 2021 (373 Ko)
26 octobre 2021 (354 Ko)
28 septembre 2021 (386 Ko)
31 août 2021 (377 Ko)
Décision du président - Interdiction forêt Pierre Saux (108 Ko)
29 juin 2021 (402 Ko)
18 mai 2021 (363 Ko)
13 avril 2021 (386 Ko)
30 mars 2021 (1,1Mo)
2 mars 2021 (500 Ko)
26 janvier 2021 (1 Mo)